Conseil Communautaire du 23 mars 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
C-2023-03-23/01Composition du bureau communautaire - Election d'un membre du bureau suite à la démission de Monsieur Mickaël MARIE - Délibération - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/02Budget Principal - Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/03Budget transports - Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/04Budgets annexes des Zones d'Activités - Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/05Budget assainissement et SPANC - Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/06Budget annexe réseau de chaleur - Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/07Budget annexe de l'instruction des autorisations du droit des sols - Budget primitif 2023 - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/08Autorisations de programme et crédits de paiement - Budget primitif 2023 - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/09Constitution de provisions pour l'exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/10Vote du taux de cotisation foncière des entreprises, des taux de taxes foncières, du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, de la tarification de la part incitative de la TEOM et le produit de la taxe GEMAPI - Exercice 2023 - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/11Inscription à l'inventaire comptable de la communauté urbaine Caen la mer des biens matériels transférés par les communes d'Ifs et Démouville au 1er janvier 2017 - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/12Pôle métropolitain Réseau Ouest Normand - Désignation des représentants de la communauté urbaine au Comité Syndical - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/13ESAM-C² - Remplacement d'un représentant de Caen la mer au sein du conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/14Caen Normandie Développement - Modification d'un membre du conseil d'administration - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/15SDEC - Désignation d'un représentant de la communauté urbaine au comité syndical - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/16Désignation des membres dans les commissions thématiques - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/17Tableau des emplois permanents de Caen la mer au 1er juin 2023 - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/18Annulation de titre de recette n°1491 suite à des dommages causés par un tiers à un violoncelle propriété de la communauté urbaine Caen la mer - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/19Bénouville - Modification n°2 du plan local d'urbanisme et périmètre délimité des abords des monuments historiques - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/20Bénouville - Révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/21Epron - Modification simplifiée du Plan Local d'urbanisme - Délibération fixant les modalités de mise à disposition du dossier au public - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/22Saint-André-sur-Orne - Modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme - Délibération fixant les modalités de mise à disposition - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/23Conservatoire & Orchestre de Caen - Fixation des tarifs d'inscription pour l'année scolaire 2023-2024 - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/24Ecole Musique en Plaine - Nouveaux tarifs 2023-2024 - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/25Révision des tarifs sur les bureaux/ateliers de la pépinière et hôtel d'entreprises Emergence et nouvelle offre d'accès à la fibre internet pour les entreprises qui y sont hébergées - Délibération - (sans annexe)30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/26Clôture de la convention publique d'aménagement du parc d'activités "Entre Thue et Mue" à Bretteville-l'Orgueilleuse avec la SHEMA - Délibération - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/27Secteur Montalivet à Caen et Mondeville - Prise en considération du périmètre d'étude d'une opération d'aménagement - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/28Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de MONDEVILLE - DPU simple et renforcé - Champ d'application - Délibération modificative - Délibération - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/29Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de ROTS - DPU simple - Champ d'application - Délibération - Annexe - Annexe30/03/202330/03/2023
C-2023-03-23/30Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation du conseil communautaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe